Montages Offshore

Cette section a pour but de vous présenter plusieurs montages offshore, des plus simples aux plus aboutis, pour vous apporter une vision globale du fonctionnement des sociétés offshore et onshore. Etudiers de façon à optimiser votre fiscalité professionnel et ceci dans une entière transparence et légalité.

Des montages simple à comprendre pour une mise en pratique

Nous  serons heureux de vous les expliquer lors d’un entretien téléphonique ou par email.

Conseil et Services

Gérer vos affaires à l’international et en toute simplicité, avec une société offshore: 0% d’impôts, 0% de TVA, Aucune comptabilité, Aucun capital social à déposer, Aucun contrôle des changes.

Avec plus de 50% d’imposition au global, ce statut est lourd, servez-vous d’une société offshore pour augmenter vos bénéfice. Une société offshore vous fera économiser sur vos charges, supprimera votre imposition et réduit efficacement la masse administrative.

Les professionnels indépendants tels que consultants / travailleurs free lance qui facturent des clients internationaux peuvent réduire leur charge fiscale en constituant une société Offshore. Celle-ci facturera directement les clients.
Tout en recevant un salaire de la part de la société (sujet aux charges sociales locales), le bénéficiaire économique pourra conserver les bénéfices de celle-ci dans un environnement fiscal plus clément.
De plus en plus de salariés forts d’une grande expérience acquise en entreprise, décident de mener une activité de consulting conseils en indépendant et de facturer des honoraires auprès d’une clientèle locale et internationale. Une activité certes très rentable où les marges peuvent être confortables et la fiscalité pénalisante.
Une Société Anglaise (L.T.D.) par exemple ou Offshore vous fera économiser sur vos charges et supprimera les tâches administratives liées à une comptabilité trop lourde.
En étant salarié d’une société offshore, vous paierez simplement les charges pour la société Offshore.
Il existe plusieurs méthodes pour se verser un salaire qui doit être définis en fonction des besoins : le statut d’autoentrepreneur,
ou bien en passant par une société de portage salariale.
Dans les métiers de conseil ou de services immatériels, l’utilisation d’une société étrangère peut s’avérer être une solution alliant une
excellente image de marque et une souplesse facilitant le développement de votre entreprise.
Habituellement les sociétés de services et de conseil font appel à des consultants prestataires, ou intègrent ces compétences grâce à des salariés en interne.
Ainsi, le client paie la société de services qui elle-même paie ses consultants pour la prestation effectuée et dégage une marge d’exploitation.
La société de services installée à l’étranger bénéficiera d’une excellente image de marque dans la juridiction choisie en fonction de l’activité

societe offshore agent commercial

Webmaster

Le milieu du web est ainsi l’activité la plus propice à l’utilisation d’une société offshore.

Ainsi vous réaliser une activité 100% immatérielle et totalement délocalisable, vous pouvez exploiter directement votre activité depuis une société offshore et et facturer directement vos clients.

Avec plus de 50% d’imposition au global, ce statut est lourd, servez-vous d’une société offshore pour augmenter vos bénéfice. Une société offshore vous fera économiser sur vos charges, supprimera votre imposition et réduit efficacement la masse administrative.

Les professionnels indépendants tels que les Webmaster Freelance lance qui facturent des clients internationaux peuvent réduire leur charge fiscale en constituant une société Offshore. Celle-ci facturera directement les clients.
Tout en recevant un salaire de la part de la société (sujet aux charges sociales locales), le bénéficiaire économique pourra conserver les bénéfices de celle-ci dans un environnement fiscal plus clément.
De plus en plus de salariés forts d’une grande expérience acquise en entreprise, décident de mener une activité de consulting conseils en indépendant et de facturer des honoraires auprès d’une clientèle locale et internationale. Une activité certes très rentable où les marges peuvent être confortables et la fiscalité pénalisante.
Une Société Anglaise (L.T.D.) par exemple ou Offshore vous fera économiser sur vos charges et supprimera les tâches administratives liées à une comptabilité trop lourde.
En étant salarié d’une société offshore, vous paierez simplement les charges pour la société Offshore.
Il existe plusieurs méthodes pour se verser un salaire qui doit être définis en fonction des besoins :
le statut d’autoentrepreneur, ou bien en passant par une société de portage salariale.
Dans les métiers de conseil ou de services immatériels, l’utilisation d’une société étrangère peut s’avérer être une
solution alliant une excellente image de marque et une souplesse facilitant le développement de votre entreprise.
Habituellement les sociétés de services et de conseil font appel à des consultants prestataires, ou intègrent ces compétences grâce à des
salariés en interne. Ainsi, le client paie la société de services qui elle-même paie ses consultants pour la prestation effectuée et dégage une marge d’exploitation.
La société de services installée à l’étranger bénéficiera d’une excellente image de marque dans la juridiction choisie en fonction de l’activité.

 

societe offshore agent commercial

Trading & Bourse

Les sociétés offshores sont très fréquemment utilisées afin de traiter en bourse ou sur le marché des changes. Les raisons principales étant l’anonymat offert (le compte est ouvert au nom de la société) ainsi que la politique de fiscalité attrayante des juridictions offshores (peu ou pas d’imposition sur les profits effectués).

 

societe offshore trading bourse

Immobilier

Une société à Hong-Kong ou offshore peut très bien posséder des propriétés immobilières, autres sociétés, stocks, bateaux etc dans le monde.

Afin de se prémunir contre certaines taxes, divorces, frais de successions ou autre il est parfaitement possible de créer une société à Hong-Kong qui « possédera » ces biens. De plus, la transmission de ces biens peut changer de mains très facilement en cas de vente ou de cession en simplement changeant le propriétaire de la société ou lui donner plus de parts que vous.

Une société offshroe peux agir en tant que « CSI » pour votre bien immobilier, ainsi la société offshore possède légalement le bien, encaisse les loyers et plus valus, ceci légalement et sans impôts.

Vous développez un concept innovant et le commercialisez au travers de franchisés ou par vente de licences, créer votre société offshore et bénéficiez d’une imposition à 0%.

Une société Offshore peut tout à fait détenir des droits inhérents à la propriété intellectuelle. Ces droits peuvent porter sur des logiciels, brevets, solution technique, savoir faire, invention, marque, œuvre littéraire ou artistique, dessins et modèles industriels.
L’acquisition et l’enregistrement de ces droits par une société Offshore permet leur exploitation via l’octroi de licence d’exploitation ou de franchise et de percevoir en retour de royalties, redevances, droits d’auteur et autres revenus.
Afin d’éviter les retenues à la source sur la collecte des royalties, il faudra considérer la juridiction Offshore où établir votre société en fonction des conventions internationales de double imposition.
UN SERVICE INTERNATIONAL

Au-delà des procédures de constitution que nous prenons en charge dans leur intégralité, nous vous conseillons sur les coûts des dépôts et enregistrements internationaux, et prenons en charge :
la protection de vos droits d’auteur
le dépôt de vos marques de fabrique et de services
le dépôt de vos dessins et modèles
le dépôt de brevets d’invention
la protection de vos bases de données et de logiciels
la rédaction de contrats impliquant les droits nationaux et internationaux de la Propriété Intellectuelle
Exemple: M. Y., éditeur de musique, gère un catalogue de chansons célèbres qui lui génère d’importants revenus. Bien sûr, il sait que le jour où il vendra sa société, les impôts seront en rapport de la plus-value réalisée. Comment faire ? Et bien, dans le même temps sont constitués une société offshore et un trust administré, le trust détenant les actions de la société. Notre éditeur se met à la recherche d’investisseurs pour permettre l’extension de ses affaires. Coïncidence, la seule offre qu’il obtient (et qu’il accepte) émane de la société offshore qui lui précise, en outre, qu’elle pourra se charger du marketing international. Ensuite, la société offshore acquière 50 % des parts de la firme éditoriale de M. Y. à un prix planché satisfaisant l’administration fiscale. Les deux années suivantes, l’expansion de la maison d’édition musicale est importante et désormais 50 % des profits reviennent au trust par le biais de la société offshore. Finalement, la maison éditoriale est cédée à une multinationale du disque à un prix 80 fois supérieur au prix de la cession trois ans auparavant et 50 % de ce prix d’acquisition (7 millions de $) sont revenus, nets d’impôt, à la structure offshore tandis que notre honnête éditeur s’est acquitté de l’impôt sur sa propre part !

 

 

 

societe offshore marque brevet

vec plus de 50% d’imposition au global, ce statut est lourd, servez-vous d’une société offshore pour augmenter vos bénéfice. Une société offshore vous fera économiser sur vos charges, supprimera votre imposition et réduit efficacement la masse administrative.

Les professionnels indépendants tels que consultants / travailleurs free lance qui facturent des clients internationaux peuvent réduire leur charge fiscale en constituant une société Offshore. Celle-ci facturera directement les clients. societe offshore agent commercial
Tout en recevant un salaire de la part de la société (sujet aux charges sociales locales), le bénéficiaire économique pourra conserver les bénéfices de celle-ci dans un environnement fiscal plus clément.
De plus en plus de salariés forts d’une grande expérience acquise en entreprise, décident de mener une activité de consulting conseils en indépendant et de facturer des honoraires auprès d’une clientèle locale et internationale. Une activité certes très rentable où les marges peuvent être confortables et la fiscalité pénalisante.
Une Société Anglaise (L.T.D.) par exemple ou Offshore vous fera économiser sur vos charges et supprimera les tâches administratives liées à une comptabilité trop lourde.
En étant salarié d’une société offshore, vous paierez simplement les charges pour la société Offshore.
Il existe plusieurs méthodes pour se verser un salaire qui doit être définis en fonction des besoins : le statut d’autoentrepreneur, ou bien en passant par une société de portage salariale.
Dans les métiers de conseil ou de services immatériels, l’utilisation d’une société étrangère peut s’avérer être une solution alliant une excellente image de marque et une souplesse facilitant le développement de votre entreprise.
Habituellement les sociétés de services et de conseil font appel à des consultants prestataires, ou intègrent ces compétences grâce à des salariés en interne.Ainsi, le client paie la société  de services qui elle-même paie ses consultants pour la prestation effectuée et dégage une marge d’exploitation.
La société de services installée à l’étranger bénéficiera d’une excellente image de marque dans la juridiction choisie en fonction de l’activité.

societe offshore agent commercial

Hong Kong est une juridiction adaptée pour la vente de prestations de services pour les consultants, les sociétés de services divers ou pour le e-commerce. Ainsi, « à Hong Kong, les activités de commerce électronique devraient représenter 70 milliards de dollars US, ce qui le classe dans les dix premiers au hit-parade des pays offrant les conditions les plus propices au commerce électronique établi par l’Economic Intelligence Unit de Londres ». Source: OCDE. Si les prestations de votre société sont réalisées hors d’Hong Kong, elle n’aura aucune taxe à payer.

Avec plus de 50% d’imposition au global, ce statut est lourd, servez-vous d’une société offshore pour augmenter vos bénéfice. Une société offshore vous fera économiser sur vos charges, supprimera votre imposition et réduit efficacement la masse administrative.

Les professionnels indépendants tels que consultants / travailleurs free lance qui facturent des clients internationaux peuvent réduire leur charge fiscale en constituant une société Offshore. Celle-ci facturera directement les clients.
Tout en recevant un salaire de la part de la société (sujet aux charges sociales locales), le bénéficiaire économique pourra conserver les bénéfices de celle-ci dans un environnement fiscal plus clément.
De plus en plus de salariés forts d’une grande expérience acquise en entreprise, décident de mener une activité de consulting conseils en indépendant et de facturer des honoraires auprès d’une clientèle locale et internationale. Une activité certes très rentable où les marges peuvent être confortables et la fiscalité pénalisante.
Une Société Anglaise (L.T.D.) par exemple ou Offshore vous fera économiser sur vos charges et supprimera les tâches administratives liées à une comptabilité trop lourde.
En étant salarié d’une société offshore, vous paierez simplement les charges pour la société Offshore.
Il existe plusieurs méthodes pour se verser un salaire qui doit être définis en fonction des besoins : le statut d’autoentrepreneur, ou bien en passant par une société de portage salariale.
Dans les métiers de conseil ou de services immatériels, l’utilisation d’une société étrangère peut s’avérer être une solution alliant une excellente image de marque et une souplesse facilitant le développement de votre entreprise.
Habituellement les sociétés de services et de conseil font appel à des consultants prestataires, ou intègrent ces compétences grâce à des salariés en interne.Ainsi, le client paie la société de services qui elle-même paie ses consultants pour la prestation effectuée et dégage une marge d’exploitation.
La société de services installée à l’étranger bénéficiera d’une excellente image de marque dans la juridiction choisie en fonction de l’activité

 

 

societe offshore agent commercial

Le Royaume Uni a l’une des économies les plus prospères de l’UE. Elle attire plus d’investissements exogènes de l’Asie et des Etats Unis que tout autre pays de l’UE, obtenant pratiquement un quart de tous les investissements vers l’Europe en 2003, selon Ernst & Young. Cette réussite se traduit par le nombre de sociétés étrangères qui se sont développées au Royaume-Uni.
Si votre société Limited anglaise est détenue à 100% par une société offshore, vous aurez droit, et ce en parfait accord avec le fisc anglais, de remonter jusqu’à 95% (80% sont appliqués en pratique) des bénéfices avant impôt vers votre société offshore. Ce montage est issu de « l’Agency Law » qui régule les contrats d’agence de représentation des sociétés étrangères.

creation société angleterre United Kingdom(Great Britain)

 

agency agreemnt societe angleterre uk offshreo

Une Holding est un type de société s’appuyant sur l’existence de multiples traités internationaux dont les états signataires sont généralement des pays de haute imposition.

La holding exploite donc ce que l’on peut nommer des “créneaux ” fiscaux et c’est donc ce système en lui-même qui constitue le Paradis Fiscal.

Ainsi, une société, ayant pour objectif d’investir dans un pays n’ayant pas conclu d’accord de non double imposition avec le pays dans lequel elle est établie, aura avantage à créer une holding dans une juridiction disposant du traité approprié.

D’autres sociétés holding voudront, pour des opérations internationales réalisées par leurs succursales, regrouper les dividendes perçus afin d’obtenir le maximum de crédits d’impôts.

 

Ce sujet nécessiterait un livre entier pour être traité correctement. Pardonnez nous détirer général et de laisser quelques zones d’ombres. Si toutefois vous êtes intéressés par ce type de montage nous pouvons vous aider a le mettre en oeuvre.

Une société offshore et une société française peuvent parfaitement être utilisées de façon légale pour conserver et faire fructifier un portefeuille d’investissement et d’actifs tels que des actions de sociétés, avoirs bancaires, propriétés ou droit de propriété de façon a éviter les impôts sur les dividendes, les intérêts ou le capital entre autre.
C’est la définition d’une holding: Actionnaires et investisseurs réunis dans une société ayant pour rôle de détenir (to hold) d’autres sociétés afin de les contrôler, simplifier leurs gestions, en assurer une meilleure maintenance et bien entendu en retirer des dividendes.

e montage d’holding consiste à la place d’une société mère et d’une société fille (ou filiale). Hong Kong est un centre international qui permet:

  • D’y installer une société mère qui prendre des participations dans des filiales situées dans le monde entier;
  • D’y créer une filiale en vue de re-grouper les activités étrangères d’un groupe.
  • Hong Kong ne taxe ni les dividendes ni les plus-values. De plus, Hong Kong bénéficie d’un réseau de convention fiscale de plus en plus dense, ce qui permet de limiter la double imposition pour les dividendes, royalties et intérêts.

Si votre société offshore est utilisée comme une holding, il est possible de faire remonter les dividendes de votre société française sans imposition vers elle grâce aux traités de non double imposition entre Hong Kong et des pays européens : Belgique, Luxembourg et depuis peu la France. Cette technique est celle la plus utilisée par les grands groupes.

Le principe :
La société à Hong Kong, qui est la Holding, est actionnaire de votre entreprise française à un taux supérieur à 50%. Les dividendes peuvent donc, après impôts sur les sociétés de 33 % payés en France, remonter vers la Holding en vertu des traités internationaux de non double imposition et de relation mère-fille et être redistribués en toute discrétion et bien entendu sans être imposés.

L’avantage :
– Par le mécanisme des traités de non imposition entre Hong Kong et le pays ou se trouve la filiale, l’argent rejoint les compte  de la Holding à Hong Kong de façon tout a fait légale.
– La holding peut également facturer à sa filiale certains frais de comptabilité.
– La holding peut prêter de l’argent à sa filiale et donc encaisser des intérêts.

 

Pour bénéficier de ce montage il faut évidemment que le pays de la filiale ait un accord de non imposition avec Hong Kong. Auparavant il fallait donc que la filiale française soit possédée par une société Belge ou Luxembourgeoise elle même filiale de la société Holding.

La société Française fait remonter les bénéfices à la société mère Belge ou Luxembourgeoise sans impôts en vertu des traités de non imposition mère fille dans l’espace européen et la société Belge ou Luxembourgeoise, elle même, filiale de la société à Hong Kong fait remonter les bénéfices à Hong Kong avec très peu d’impôts.
Par exemple dans le cas de la Belgique :

– 5 % sur les dividendes si la société mère possède plus de 25% de la société fille la première année et 0% les années suivantes.
– 0% sur les intérêts (cas de la Holding prêtant à sa filiale)

accord de non double imposition La France ayant signé un  traité de non double imposition depuis cette année avec Hong Kong, il semble désormais que le montage ci contre soit possible directement avec une société mère à Hong Kong et une filiale en france sans passer par la Belgique ou le Luxembourg.
ce schéma est encore a étudier et il semble que la convention fiscale entre la France et Hong Kong soit moins intéressante que celle entre la Belgique / luxembourg et Hong Kong ….

Avec plus de 50% d’imposition au global, ce statut est lourd, servez-vous d’une société offshore pour augmenter vos bénéfice. Une société offshore vous fera économiser sur vos charges, supprimera votre imposition et réduit efficacement la masse administrative.

Les professionnels indépendants tels que consultants / travailleurs free lance qui facturent des clients internationaux peuvent réduire leur charge fiscale en constituant une société Offshore. Celle-ci facturera directement les clients.
Tout en recevant un salaire de la part de la société (sujet aux charges sociales locales), le bénéficiaire économique pourra conserver les bénéfices de celle-ci dans un environnement fiscal plus clément.
De plus en plus de salariés forts d’une grande expérience acquise en entreprise, décident de mener une activité de consulting conseils en indépendant et de facturer des honoraires auprès d’une clientèle locale et internationale. Une activité certes très rentable où les marges peuvent être confortables et la fiscalité pénalisante.
Une Société Anglaise (L.T.D.) par exemple ou Offshore vous fera économiser sur vos charges et supprimera les tâches administratives liées à une comptabilité trop lourde.
En étant salarié d’une société offshore, vous paierez simplement les charges pour la société Offshore.
Il existe plusieurs méthodes pour se verser un salaire qui doit être définis en fonction des besoins : le statut d’autoentrepreneur, ou bien en passant par une société de portage salariale.
Dans les métiers de conseil ou de services immatériels, l’utilisation d’une société étrangère peut s’avérer être une solution alliant une excellente image de marque et une souplesse facilitant le développement de votre entreprise.
Habituellement les sociétés deservices et de conseil font appel à des consultants prestataires, ou intègrent ces compétences grâce à des salariés en interne.Ainsi, le client paie la sociétéde services qui elle-même paie ses consultants pour laprestation effectuée et dégage une marge d’exploitation.
La société de services installée à l’étranger bénéficiera d’une excellente image de marque dans la juridiction choisie en fonction de l’activité.

 

societe offshore agent commercial

Avec une imposition globale de plus de 60% en France, il est évident aujourd’hui de créer une structure commerciale offshore dès son lancement. L’activité a lieu sur internet, donc l’établissement n’a besoin d’aucun établissement stable et peut être dirigé de n’importe où dans le monde.

Parce que votre activité est par essence, immatérielle, vente de logiciels, éditions de produits, prestation de services, développement, paiement en ligne, vente à distance, conseil, affiliation, référencement, et autres services rendus à distance vous êtes par définition à même de profiter de tous les avantages d’une société délocalisée.
Parmi les différentes juridictions possibles, vous pouvez par exemple créer une société Offshore afin de,détenir un site Internet, être propriétaire de vos logiciels, mais également facturer vos services directement à vos clients.

 

 

societe offshore agent commercial

Import-Export

1. Le montage le plus simple à l’import-export avec une société offshore

 

Vous voulez réduire votre imposition ? Augmentez vos marges? Délocalisez vos achats avec une société étrangère.

CENTRALE D’ACHAT / TRANSFERT PRICING

Constituer une centrale d’achat vous permet de réduire sur tout vos coûts de manière significative:
-1: Une centrale d’achat baseé en Asie (Hong Kong, Singapour, Dubai etc.) Obtiendra des meilleurs tarifs d’achat auprès de ses fournisseurs qu’une société Européenne.
-2: Une centrale d’achat permet de s’étendre à de nouveau marchés extérieur, et ainsi devenir soit – même un fournisseur.
-3: Ainsi la centrale d’achat réalise sa marge après avoir acheter à ses fournisseurs habituel et avoir revendu ses produits à ses filiales.
-4: Optimisez votre trésorerie sans avancez la T.V.A à l’import, en effet, au sein même de l’Union Européenne, le port d’Anvers situé en Belgique, est un port Franco de Taxes. Il n’y à donc aucune T.V.A à avancer.

Ce montage est très simple et n’est qu’un jeu d’écriture qui demande un peu d’organisation. Ne reste plus ensuite qu’à récupérer l’argent déposé sur le compte en banque de votre société offshore par le biais de votre carte bancaire…

Juridictions conseillée: Hong Kong

C’est la principale utilisation des sociétés immatriculées à Hong Kong.

Votre société peut facturer n’importe quel client (particulier ou société) quelque soit sa localisation et recevoir des produits et services de fournisseurs situés dans le monde entier (et non seulement en Asie). Hong Kong étant au centre d’une des zones économiques les plus dynamiques du monde, votre société sera au coeur du commerce international. Si les marchandises dont vous faites commerce ne font que transiter par Hong Kong (car elles viennent de Chine ou de n’importe quel autre pays) ou si elles ne transitent pas par Hong Kong, vous n’aurez aucun impôt à payer à Hong Kong.

montage-societe-offshore-import-export